Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de pièces et de prestations proposées sur ce site par ART PHOTO (nom commercial « Atelier Olivier Lerat »), 418 Route du col des Aravis, 74220 La Clusaz. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Elles peuvent être mises à jour : la version applicable est celle en vigueur à la date de la commande.

Nos pièces sont fabriquées et finies à la main. De légères variations de teinte, de matière ou d'aspect peuvent exister d'une pièce à l'autre : elles font partie du caractère artisanal des produits et ne constituent pas un défaut. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n'ont pas de valeur contractuelle absolue.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA au taux en vigueur). Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, étant entendu que la commande est facturée sur la base du tarif en vigueur au moment de sa validation.

La vente est conclue lorsque vous validez votre commande après avoir accepté les présentes CGV, et que vous recevez notre e-mail de confirmation. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige antérieur, de commande anormale, ou d'indisponibilité d'une pièce.

Le paiement s'effectue en ligne, de manière sécurisée, au moment de la commande, par les moyens proposés sur le site. Vos données de paiement sont traitées directement par nos prestataires sécurisés ; nous n'y avons pas accès.

Les modalités, délais et frais de livraison, ainsi que la marche à suivre en cas de colis endommagé, sont détaillés sur notre page Livraison & retours.

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à vous justifier. La pièce doit être retournée dans son état d'origine ; les frais de retour sont à votre charge. Le remboursement intervient dans un délai maximum de 14 jours.

Exception : ce droit ne s'applique pas aux pièces gravées ou réalisées sur mesure selon vos spécifications (art. L221-28 du Code de la consommation).

Toutes nos pièces bénéficient de la garantie légale de conformité (art. L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (art. 1641 et suivants du Code civil). En cas de défaut, contactez-nous : nous procéderons au remplacement ou au remboursement selon les cas prévus par la loi.

Les projets sur mesure font l'objet d'un devis établi avant toute fabrication. Le lancement de la réalisation vaut acceptation du devis. Compte tenu de leur caractère personnalisé, ces pièces ne sont ni reprises ni échangées.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, nous vous invitons à nous contacter à contact@atelierolivierlerat.com pour rechercher une solution amiable ; à défaut d'accord, les tribunaux français seront compétents. Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.